Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRUT AZUR
CHARLES DE CAZANOVE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93485363
Date de dépôt :
28/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2023

Présentation de la marque BRUT AZUR

Déposée le 28 septembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES DE CAZANOVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRUT AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES DE CAZANOVE domicilié(e) 8 place de la République - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 750 535 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque BRUT AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRUT AZUR est expirée depuis le 28 septembre 2023.

CHARLES DE CAZANOVE a également déposé les autres marques suivantes : LES ETOILES D'AZUR TROPHEE DU BON GOUT , CHARLES DE CAZANOVE , MAGENTA , COMTE DE NOIRON , BALAHU , COMTE DE NOIRON , CUVÉE ROMANCE , CHARLES DE CAZANOVE , CHARLES DU ROY , CEREMONIE


CHARLES DE CAZANOVE, Société par actions simplifiée - 8 place de la République - 51100 - REIMS - France - SIREN 095750535


@MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Inscription le 10 décembre 1998 - Gage constitué n°268374 - Publication au BOPI 1998-12-10

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2003 n°2241491 - Publication au BOPI 2003-04-29

Inscription le 20 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404366 - Publication au BOPI 2004-12-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

Inscription le 21 juillet 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°527864 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-21

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2013 n°2526778 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-04-09

Vins de provenance française à savoir champagne