APPARAT

CHARLES DE CAZANOVE, Société par actions simplifiée

Présentation de la marque APPARAT

Déposée le 25 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES DE CAZANOVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « APPARAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES DE CAZANOVE domicilié(e) 8 place de la République - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 750 535 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. Gilbert PIAT domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque APPARAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPARAT est expirée depuis le 25 novembre 2021.

CHARLES DE CAZANOVE a également déposé les autres marques suivantes : LES ETOILES D'AZUR TROPHEE DU BON GOUT , CHARLES DE CAZANOVE , MAGENTA , COMTE DE NOIRON , BALAHU , COMTE DE NOIRON , CUVÉE ROMANCE , CHARLES DE CAZANOVE , CHARLES DU ROY , CEREMONIE