Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DU MAS
Numéro de dépôt :
1077885
Date de dépôt :
21/11/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne
Présentation de la marque CHATEAU DU MAS
Déposée le 21 novembre 1978 par monsieur Charles DAVID LUGON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « CHATEAU DU MAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DU MAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1077885.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU DU MAS est expirée depuis le 21 novembre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-027