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Marques déposées par monsieur charles dagneaux
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ART'ISAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ART'ISAN
M. charles dagneaux

Numéro de dépôt :
4258155
Date de dépôt :
18/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2026
ART\'ISAN de charles dagneaux

Présentation de la marque ART'ISAN

Déposée par voie électronique le 18 mars 2016 par monsieur charles dagneaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ART'ISAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est monsieur charles dagneaux domicilié(e) 18 RUE Saint Severin - 75005 - PARIS-5E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OPTIMAKER, M. charles dagneaux domicilié(e) 18 RUE Saint Severin - 75005 - PARIS-5E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ART'ISAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4258155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART'ISAN arrivera à expiration en date du 18 mars 2026.


M. charles dagneaux - 18 RUE Saint Severin - 75005 - PARIS-5E-ARRONDISSEMENT - France


OPTIMAKER, M. charles dagneaux - 18 RUE Saint Severin - 75005 - PARIS-5E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Appareils et instruments optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes .