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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES CROZAT FINANCES
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VETO PAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

VETO PAT
CHARLES CROZAT FINANCES SAS

Numéro de dépôt :
3396192
Date de dépôt :
28/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2015
VETO PAT de CHARLES CROZAT FINANCES

Présentation de la marque VETO PAT

Déposée le 28 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES CROZAT FINANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VETO PAT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES CROZAT FINANCES domicilié(e) rue Raymond MEIGNAN,49630 CORNE - 49630 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 953 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARLES CROZAT FINANCES domicilié(e) rue Raymond MEIGNAN,49630 CORNE - 49630 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VETO PAT est expirée depuis le 28 novembre 2015.

CHARLES CROZAT FINANCES a également déposé les autres marques suivantes : ZERO PUCE , DOG SAVEUR , CANI-TARTRE , EUTRI-TEAM , MYSTICAT , COMET , VETO-PAT , MELQUIOR , MORTIMERE , MELKIOR


CHARLES CROZAT FINANCES SAS - rue Raymond MEIGNAN,49630 CORNE - 49630 - France - SIREN 391953080


CHARLES CROZAT FINANCES - rue Raymond MEIGNAN,49630 CORNE - 49630 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-19

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

Inscription le 9 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501722 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-09

Cosmétiques ; Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; Aliments pour les animaux.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.