Déposée le 11 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES CROZAT FINANCES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VETO-PAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-34 du 26 août 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES CROZAT FINANCES domicilié(e) rue Raymond MEIGNAN,49630 CORNE - 49630 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS CHARLES CROZAT FINANCES domicilié(e) rue Raymond MEIGNAN,49630 CORNE - 49630 - France.
La marque VETO-PAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3371060.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS CHARLES CROZAT FINANCES - rue Raymond MEIGNAN,49630 CORNE - 49630 - France
SAS CHARLES CROZAT FINANCES - rue Raymond MEIGNAN,49630 CORNE - 49630 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-51
Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34
Inscription le 9 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501722 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-09
Cosmétiques. Produits pharmaceutiques et vétérinaires. Aliments pour animaux.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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