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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES CROZAT FINANCES
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VETO-PAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VETO-PAT
SAS CHARLES CROZAT FINANCES

Numéro de dépôt :
3371060
Date de dépôt :
11/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2015
VETO-PAT de CHARLES CROZAT FINANCES

Présentation de la marque VETO-PAT

Déposée le 11 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES CROZAT FINANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VETO-PAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-34 du 26 août 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES CROZAT FINANCES domicilié(e) rue Raymond MEIGNAN,49630 CORNE - 49630 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS CHARLES CROZAT FINANCES domicilié(e) rue Raymond MEIGNAN,49630 CORNE - 49630 - France.

La marque VETO-PAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3371060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VETO-PAT est expirée depuis le 11 juillet 2015.

CHARLES CROZAT FINANCES a également déposé les autres marques suivantes : ZERO PUCE , DOG SAVEUR , VETO PAT , CANI-TARTRE , EUTRI-TEAM , MYSTICAT , COMET , MELQUIOR , MORTIMERE , MELKIOR


SAS CHARLES CROZAT FINANCES - rue Raymond MEIGNAN,49630 CORNE - 49630 - France


SAS CHARLES CROZAT FINANCES - rue Raymond MEIGNAN,49630 CORNE - 49630 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-51

Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34

Inscription le 9 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501722 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-09

Cosmétiques. Produits pharmaceutiques et vétérinaires. Aliments pour animaux.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.