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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES CROZAT FINANCES
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TARTRE HALEINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TARTRE HALEINE
CHARLES CROZAT FINANCES SAS

Numéro de dépôt :
3465622
Date de dépôt :
24/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2016
TARTRE HALEINE de CHARLES CROZAT FINANCES

Présentation de la marque TARTRE HALEINE

Déposée le 24 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES CROZAT FINANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TARTRE HALEINE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES CROZAT FINANCES domicilié(e) ZA Loire Longué, “ Les Gâts ”,49160 LONGUE-JUMELLES - 49160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 953 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARLES CROZAT FINANCES domicilié(e) ZA Loire Longué, “ Les Gâts ”,49160 LONGUE-JUMELLES - 49160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARTRE HALEINE est expirée depuis le 24 novembre 2016.

CHARLES CROZAT FINANCES a également déposé les autres marques suivantes : ZERO PUCE , DOG SAVEUR , VETO PAT , CANI-TARTRE , EUTRI-TEAM , MYSTICAT , COMET , VETO-PAT , MELQUIOR , MORTIMERE


CHARLES CROZAT FINANCES SAS - ZA Loire Longué, “ Les Gâts ”,49160 LONGUE-JUMELLES - 49160 - France - SIREN 391953080


CHARLES CROZAT FINANCES - ZA Loire Longué, “ Les Gâts ”,49160 LONGUE-JUMELLES - 49160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Inscription le 9 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501722 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-09

Cosmétiques ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;

Aliments pour les animaux.