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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHARLES CROZAT FINANCES
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MELCAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MELCAT
S.A. CHARLES CROZAT FINANCES

Numéro de dépôt :
3009710
Date de dépôt :
17/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2010

Présentation de la marque MELCAT

Déposée le 17 février 2000 par la Société Anonyme (SA) CHARLES CROZAT FINANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MELCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARLES CROZAT FINANCES domicilié(e) Rue Raymond MEIGNAN, 49630 CORNÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 953 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. CHARLES CROZAT FINANCES - France.

La marque MELCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3009710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELCAT est expirée depuis le 17 février 2010.

CHARLES CROZAT FINANCES a également déposé les autres marques suivantes : ZERO PUCE , DOG SAVEUR , VETO PAT , CANI-TARTRE , EUTRI-TEAM , MYSTICAT , COMET , VETO-PAT , MELQUIOR , MORTIMERE


S.A. CHARLES CROZAT FINANCES - Rue Raymond MEIGNAN, 49630 CORNÉ - France - SIREN 391953080


S.A. CHARLES CROZAT FINANCES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Inscription le 30 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°501023 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-30

- aliments pour animaux.