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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES CROZAT FINANCES
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ECLAIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECLAIR
SAS CHARLES CROZAT FINANCES

Numéro de dépôt :
3352087
Date de dépôt :
29/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2015
ECLAIR de CHARLES CROZAT FINANCES

Présentation de la marque ECLAIR

Déposée le 29 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES CROZAT FINANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES CROZAT FINANCES domicilié(e) rue Raymond MEIGNAN,49630 CORNE - 49630 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 953 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS CHARLES CROZAT FINANCES domicilié(e) rue Raymond MEIGNAN,49630 CORNE - 49630 - France.

La marque ECLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3352087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECLAIR est expirée depuis le 29 mars 2015.

CHARLES CROZAT FINANCES a également déposé les autres marques suivantes : ZERO PUCE , DOG SAVEUR , VETO PAT , CANI-TARTRE , EUTRI-TEAM , MYSTICAT , COMET , VETO-PAT , MELQUIOR , MORTIMERE


SAS CHARLES CROZAT FINANCES - rue Raymond MEIGNAN,49630 CORNE - 49630 - France - SIREN 391953080


SAS CHARLES CROZAT FINANCES - rue Raymond MEIGNAN,49630 CORNE - 49630 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-37

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

Inscription le 30 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°501023 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-30

Produits vétérinaires. Aliments pour animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.