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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES CROZAT FINANCES
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CANI-TARTRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CANI-TARTRE
CHARLES CROZAT FINANCES SAS

Numéro de dépôt :
3482849
Date de dépôt :
15/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2017
CANI-TARTRE de CHARLES CROZAT FINANCES

Présentation de la marque CANI-TARTRE

Déposée le 15 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES CROZAT FINANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANI-TARTRE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES CROZAT FINANCES domicilié(e) ZAE Loire Longué,49160 LONGUE JUMELLES - 49160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 953 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARLES CROZAT FINANCES domicilié(e) ZAE Loire Longué,49160 LONGUE JUMELLES - 49160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANI-TARTRE est expirée depuis le 15 février 2017.

CHARLES CROZAT FINANCES a également déposé les autres marques suivantes : ZERO PUCE , DOG SAVEUR , VETO PAT , EUTRI-TEAM , MYSTICAT , COMET , VETO-PAT , MELQUIOR , MORTIMERE , MELKIOR


CHARLES CROZAT FINANCES SAS - ZAE Loire Longué,49160 LONGUE JUMELLES - 49160 - France - SIREN 391953080


CHARLES CROZAT FINANCES - ZAE Loire Longué,49160 LONGUE JUMELLES - 49160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Inscription le 9 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501722 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-09

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;

Aliments pour les animaux.