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Marques déposées par monsieur Charles Crouzat
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RHE'Cap
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RHE'Cap
Monsieur Charles Crouzat

Numéro de dépôt :
4429008
Date de dépôt :
15/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2028
RHE\'Cap de Charles Crouzat

Présentation de la marque RHE'Cap

Déposée par voie électronique le 15 février 2018 par monsieur Charles Crouzat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RHE'Cap » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est monsieur Charles Crouzat domicilié(e) 4 rue du Chevalier Français - 59800 - Lille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Charles Crouzat domicilié(e) 4 rue du Chevalier Français - 59800 - LILLE - France.

La marque RHE'Cap a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4429008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RHE'Cap arrivera à expiration en date du 15 février 2028.

Charles Crouzat a également déposé les autres marques suivantes : Repenser l'humain en entreprise


Monsieur Charles Crouzat - 4 rue du Chevalier Français - 59800 - Lille - France


Monsieur Charles Crouzat - 4 rue du Chevalier Français - 59800 - LILLE - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

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