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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHARLES COURTIEU
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courtieu
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

courtieu
CHARLES COURTIEU SA

Numéro de dépôt :
1341374
Date de dépôt :
31/01/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/01/2006

Présentation de la marque courtieu

Déposée le 31 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) CHARLES COURTIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « courtieu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARLES COURTIEU domicilié(e) 18 rue Artaud, 69004 LYON (dossier no 2061359) - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 751 731 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DMG Avocats domicilié(e) (dossier no 2061359) - France.

La marque courtieu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque courtieu est expirée depuis le 31 janvier 2006.


CHARLES COURTIEU SA - 18 rue Artaud, 69004 LYON (dossier no 2061359) - France - SIREN 392751731


CABINET DMG Avocats - (dossier no 2061359) - France


Renouvellement sans limitation le 11 janvier 1996 n°2061359 - Publication au BOPI 1996-01-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29

Inscription le 10 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167444 - Publication au BOPI 1994-01-10

Tous les articles pour l'habillement de la personne, tout le linge pour la table, le lit, la cuisine, la toilette, la plage et la maison, destinés aux particuliers, aux usines, aux hôpitaux et cliniques, aux hôtels et restaurants ainsi qu'à toutes collectivités civiles, administratives et militaires.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.