Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES COTONAY
CHARLES COTONAY SARL

Numéro de dépôt :
93460026
Date de dépôt :
18/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2003

Présentation de la marque CHARLES COTONAY

Déposée le 18 mars 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARLES COTONAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLES COTONAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARLES COTONAY domicilié(e) 25 rue Tronchet, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 541 426 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUVAL Monique épouse BOUCHER Nationalité française - France.

La marque CHARLES COTONAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES COTONAY est expirée depuis le 18 mars 2003.

CHARLES COTONAY a également déposé les autres marques suivantes : LADY ELEONORE


CHARLES COTONAY SARL - 25 rue Tronchet, 75008 PARIS - France - SIREN 348541426


DUVAL Monique épouse BOUCHER Nationalité française - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-16

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Vêtements, Chemises, Tricots Lingerie de corps, Bonneterie, Chaussures, Chapellerie.Joaillerie, Bijouterie.Malles, Valises, Sacs à main Portefeuille, Porte-monnaie en toile, en cuir et imitation cuir

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.