Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHARLES COLSON
Numéro de dépôt :
1541917
Date de dépôt :
18/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/1999
Présentation de la marque CHARLES COLSON
Déposée le 18 juillet 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARLES COLSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLES COLSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHARLES COLSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541917.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES COLSON est expirée depuis le 18 juillet 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02