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Marques déposées par CHARLES CODOGNET
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HABITAT CASTORS
Marque expirée - Marque en non vigueur

HABITAT CASTORS
CHARLES CODOGNET

Numéro de dépôt :
3499530
Date de dépôt :
10/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
10/05/2017
HABITAT CASTORS de CHARLES CODOGNET

Présentation de la marque HABITAT CASTORS

Déposée le 10 mai 2007 par CHARLES CODOGNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « HABITAT CASTORS »

Le déposant est CHARLES CODOGNET domicilié(e) 21 route des lacs,40480 VIEUX-BOUCAU - 40480 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARLES CODOGNET domicilié(e) 21 route des lacs,40480 VIEUX-BOUCAU - 40480 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21 24 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITAT CASTORS est expirée depuis le 10 mai 2017.

CHARLES CODOGNET a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS D'EXPERTS , MADE IN ASIA La plate forme


CHARLES CODOGNET - 21 route des lacs,40480 VIEUX-BOUCAU - 40480 - France


CHARLES CODOGNET - 21 route des lacs,40480 VIEUX-BOUCAU - 40480 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).