Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ABC Orthodontics
Charles CLOR

Numéro de dépôt :
3611796
Date de dépôt :
18/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ABC Orthodontics de Charles CLOR

Présentation de la marque ABC Orthodontics

Déposée le 18 novembre 2008 par Charles CLOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ABC Orthodontics »

Le déposant est Charles CLOR domicilié(e) 2A Rue de REIMS,68000 COLMAR - 68000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charles CLOR domicilié(e) 2A Rue de REIMS,68000 COLMAR - 68000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10


Charles CLOR - 2A Rue de REIMS,68000 COLMAR - 68000 - France


Charles CLOR - 2A Rue de REIMS,68000 COLMAR - 68000 - France


Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Inscription le 18 mai 2009 - Rejet total n°497484 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-18

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; dentifrices ;

Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.