Marque renouvelée - Marque en vigueur

Charles Christ
CHARLES CHRIST, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99775460
Date de dépôt :
16/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/07/2029

Présentation de la marque Charles Christ

Déposée le 16 février 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES CHRIST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Charles Christ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES CHRIST domicilié(e) 65 Rue de Paris - 72160 - CONNERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 634 075 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque Charles Christ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Charles Christ arrivera à expiration en date du 18 juillet 2029.

CHARLES CHRIST a également déposé les autres marques suivantes : Charles CHRIST , GILLET CONTRES , NUTRINELLE , CHARLES CHRIST , NUTRIFORME , CHARLES CHRIST


CHARLES CHRIST, Société par actions simplifiée - 65 Rue de Paris - 72160 - CONNERRE - France - SIREN 808634075


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Renouvellement sans limitation le 20 février 2009 n°2399003 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-02-20

Inscription le 3 avril 2017 - Concession de licence n°697537 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-03

Inscription le 16 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°764060 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-16

Inscription le 16 juillet 2019 - Changement de nom, de dénomination n°764061 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-16

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2019 n°2729787 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-07-18

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir ; plats précuisinés à l'exception des plats précuisinés pour animaux ; conserves de choucroute ; conserves de cassoulet ; conserves de cornichons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.