Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur charles choubane
/
SOLEIL D'ALGERIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOLEIL D'ALGERIE
Monsieur charles choubane

Numéro de dépôt :
4473460
Date de dépôt :
31/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2028
SOLEIL D\'ALGERIE de charles choubane

Présentation de la marque SOLEIL D'ALGERIE

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2018 par monsieur charles choubane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLEIL D'ALGERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-34 du 24 août 2018.

Le déposant est monsieur charles choubane domicilié(e) 72 avenue de clichy - 7017 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur charles choubane domicilié(e) 72 avenue de clichy - 75017 - paris - France.

La marque SOLEIL D'ALGERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4473460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL D'ALGERIE arrivera à expiration en date du 31 juillet 2028.


Monsieur charles choubane - 72 avenue de clichy - 7017 - paris - France


Monsieur charles choubane - 72 avenue de clichy - 75017 - paris - France


Publication - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; confitures ; compotes ; huiles à usage alimentaire ; charcuterie ; salaisons ; conserves de poisson ;

Confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; plantes ; arbres (végétaux) ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas.