Déposée le 11 mars 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARLES CHOCOLATIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHARLES CHOCOLATIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-17 du 29 avril 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARLES CHOCOLATIER domicilié(e) 15 rue Montorgueil, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 226 926 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christine GODFROID Avocat, Cabinet BAUDET - France.
La marque CHARLES CHOCOLATIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510965.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES CHOCOLATIER est expirée depuis le 11 mars 2004.
CHARLES CHOCOLATIER a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES CHOCOLATIER
CHARLES CHOCOLATIER (SARL) - 15 rue Montorgueil, 75001 PARIS - France - SIREN 390226926
Christine GODFROID Avocat, Cabinet BAUDET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-36
Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17
Papier, carton, papier d'emballage, adhésifs pour la papeterie ou le ménage, produits de l'imprimerie Porcelaine, faïence, verrerie non compris dans d'autres classes Cacao, café, thé, confiserie, glaces, sirop, patisserie, sucre, épices, épicerie fine
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CHARLES CHOCOLATIER"
