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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES CHOCOLATIER
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CHARLES CHOCOLATIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHARLES CHOCOLATIER
CHARLES CHOCOLATIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3552406
Date de dépôt :
30/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2028
CHARLES CHOCOLATIER de CHARLES CHOCOLATIER

Présentation de la marque CHARLES CHOCOLATIER

Déposée le 30 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES CHOCOLATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLES CHOCOLATIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-10 du 7 mars 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES CHOCOLATIER domicilié(e) 15 rue Montorgueil - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 226 926 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme Briec Florence domicilié(e) Le Centralis, 63 AVENUE du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque CHARLES CHOCOLATIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3552406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARLES CHOCOLATIER arrivera à expiration en date du 30 janvier 2028.

CHARLES CHOCOLATIER a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES CHOCOLATIER


CHARLES CHOCOLATIER, Société par actions simplifiée - 15 rue Montorgueil - 75001 - PARIS - France - SIREN 390226926


IPSILON, Mme Briec Florence - Le Centralis, 63 AVENUE du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Inscription le 3 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°668992 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-05-03

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2018 n°2669285 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-01-16

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.