Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

NUTéLoire NUT&Loire
Charles CHOCOLARTISAN, SASU

Numéro de dépôt :
4341876
Date de dépôt :
28/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
NUTéLoire NUT&Loire de Charles CHOCOLARTISAN

Présentation de la marque NUTéLoire NUT&Loire

Déposée par voie électronique le 28 février 2017 par Charles CHOCOLARTISANTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NUTéLoire NUT&Loire »

Le déposant est Charles CHOCOLARTISANTODO domicilié(e) ZA Les Places, 300 rue des places - 42110 - CIVENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 169 411 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Roland CHARLES domicilié(e) 300 RUE des places - 42110 - CIVENS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Charles CHOCOLARTISAN a également déposé les autres marques suivantes : NUTCOLA , Alter Nutive , NutAuvergne , Les Mélo'dises , Pâte à tartiner Façon Rocher , L'Artisan Tartineur , NUTÔLOIRE


Charles CHOCOLARTISAN, SASU - ZA Les Places, 300 rue des places - 42110 - CIVENS - France - SIREN 535169411


M. Roland CHARLES - 300 RUE des places - 42110 - CIVENS - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Inscription le 11 juillet 2017 - Retrait total n°703702 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-07-11

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; Pâte à tartiner ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.