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Marques déposées par Charles CHOCOLARTISANTODO
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NUTCOLA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NUTCOLA
Charles CHOCOLARTISAN, SASU
M. Roland CHARLES

Numéro de dépôt :
4294736
Date de dépôt :
25/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
NUTCOLA de Charles CHOCOLARTISAN

Présentation de la marque NUTCOLA

Déposée par voie électronique le 25 août 2016 par Charles CHOCOLARTISANTODO et monsieur Roland CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NUTCOLA »

Les déposants sont Charles CHOCOLARTISANTODO domicilié(e) ZA Les Places, 300 rue des places - 42110 - CIVENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et monsieur Roland CHARLES domicilié(e) ZA Les Places, 300 rue des places - 42110 - CIVENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Roland CHARLES domicilié(e) 300 RUE des places - 42110 - CIVENS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Charles CHOCOLARTISAN a également déposé les autres marques suivantes : NUTéLoire NUT&Loire , Alter Nutive , NutAuvergne , Les Mélo'dises , Pâte à tartiner Façon Rocher , L'Artisan Tartineur , NUTÔLOIRE


Charles CHOCOLARTISAN, SASU - ZA Les Places, 300 rue des places - 42110 - CIVENS - France - SIREN 5

M. Roland CHARLES - ZA Les Places, 300 rue des places - 42110 - CIVENS - France


M. Roland CHARLES - 300 RUE des places - 42110 - CIVENS - France


Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Inscription le 23 juin 2017 - Rejet total n°702589 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-23

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.