Marque enregistrée - Marque en vigueur

NutAuvergne
Charles Chocolartisan

Numéro de dépôt :
4630012
Date de dépôt :
05/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2030
NutAuvergne de Charles Chocolartisan

Présentation de la marque NutAuvergne

Déposée par voie électronique le 5 mars 2020 par Charles Chocolartisan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NutAuvergne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-13 du 27 mars 2020.

Le déposant est Charles Chocolartisan domicilié(e) 300 rue des Places - 42110 - CIVENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charles Chocolartisan, Monsieur Emmanuel BRAJOT domicilié(e) 300 rue des Places - 42110 - CIVENS - France.

La marque NutAuvergne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4630012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NutAuvergne arrivera à expiration en date du 5 mars 2030.

Charles Chocolartisan a également déposé les autres marques suivantes : NUTéLoire NUT&Loire , NUTCOLA , Alter Nutive , Les Mélo'dises , Pâte à tartiner Façon Rocher , L'Artisan Tartineur , NUTÔLOIRE


Charles Chocolartisan - 300 rue des Places - 42110 - CIVENS - France


Charles Chocolartisan, Monsieur Emmanuel BRAJOT - 300 rue des Places - 42110 - CIVENS - France


Publication - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Viande bénéficiant de l'indication géographique protégée "Porc d'Auvergne" ; poisson ; volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée "Volailles d'Auvergne" ; gibier ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; oeufs ; lait ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; épices ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'aquaculture et de la sylviculture ; animaux vivants ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.