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Marques déposées par Charles CHOCOLARTISANTODO
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L'Artisan Tartineur
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Artisan Tartineur
Charles CHOCOLARTISAN, SASU

Numéro de dépôt :
4285484
Date de dépôt :
06/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/07/2026
L\'Artisan Tartineur de Charles CHOCOLARTISAN

Présentation de la marque L'Artisan Tartineur

Déposée le 6 juillet 2016 par Charles CHOCOLARTISANTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'Artisan Tartineur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est Charles CHOCOLARTISANTODO domicilié(e) Zone Artisanale, 300 Les Places - 42110 - CIVENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 169 411 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHARLES Roland domicilié(e) 300 RUE des places - 42110 - CIVENS - France.

La marque L'Artisan Tartineur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4285484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Artisan Tartineur arrivera à expiration en date du 6 juillet 2026.

Charles CHOCOLARTISAN a également déposé les autres marques suivantes : NUTéLoire NUT&Loire , NUTCOLA , Alter Nutive , NutAuvergne , Les Mélo'dises , Pâte à tartiner Façon Rocher , NUTÔLOIRE


Charles CHOCOLARTISAN, SASU - Zone Artisanale, 300 Les Places - 42110 - CIVENS - France - SIREN 535169411


M. CHARLES Roland - 300 RUE des places - 42110 - CIVENS - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.