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Marques déposées par la société CHARLES CHEVIGNON
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CHEVIGNON
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHEVIGNON
CHARLES CHEVIGNON

Numéro de dépôt :
93450570
Date de dépôt :
13/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2003

Présentation de la marque CHEVIGNON

Déposée le 13 janvier 1993 par la société CHARLES CHEVIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHEVIGNON »

Le déposant est la société CHARLES CHEVIGNON domicilié(e) 20 rue Sambre et Meuse, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 643 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVIGNON est expirée depuis le 13 janvier 2003.

CHARLES CHEVIGNON a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES CHEVIGNON , BABY! THE CHEVIGNON BABY TALES , CHEVIGNON CONQUEST , CHARLES CHEVIGNON , BABY BRAND CHEVIGNON LITTLE STAR COLLECTION , CHEVIGNON , CHEVIGNON TRADING POST , ONLY YOU ONLY ONE PARTNER , FROM CHEVIGNON GLASSES


CHARLES CHEVIGNON - 20 rue Sambre et Meuse, 75010 PARIS - France - SIREN 316643170


Cabinet PIERRE LOYER - France


Inscription le 23 décembre 1994 - Transmission de propriété n°180273 - Publication au BOPI 1994-12-23

Inscription le 9 septembre 1997 - Gage constitué n°242563 - Publication au BOPI 1997-09-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26

Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08

Inscription le 3 juin 2010 - Gage radié n°525100 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-03

Vêtements, à l'exception des vêtements de poupée et des vêtements de protection contre les accidents, irradiations et le feu; chaussures, à l'exception des chaussures orthopédiques; chapellerie