BABY! THE CHEVIGNON BABY TALES
Présentation de la marque BABY! THE CHEVIGNON BABY TALES
Déposée le 11 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) CHARLES CHEVIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BABY! THE CHEVIGNON BABY TALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BABY! THE CHEVIGNON BABY TALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711180.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABY! THE CHEVIGNON BABY TALES est expirée depuis le 11 décembre 2001.
CHARLES CHEVIGNON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19
Inscription le 23 décembre 1994 - Transmission de propriété n°180273 - Publication au BOPI 1994-12-23
Inscription le 22 août 2001 - Changement d'adresse n°328653 - Publication au BOPI 2001-08-22
Inscription le 9 septembre 1997 - Gage constitué n°242563 - Publication au BOPI 1997-09-09
Inscription le 3 juin 2010 - Gage radié n°525100 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-03