Marque expirée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU SANCILLON
Numéro de dépôt :
3469055
Date de dépôt :
07/12/2006
Lieu de dépôt :
GTC VILLEFRANCHE-TARARE
Date d'expiration :
07/12/2016
Présentation de la marque DOMAINE DU SANCILLON
Déposée le 7 décembre 2006 par CHARLES CHAMPIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC VILLEFRANCHE-TARARE), la marque française « DOMAINE DU SANCILLON »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU SANCILLON est expirée depuis le 7 décembre 2016.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-20
Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03