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Marques déposées par monsieur Charles Champeroux
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GESPAC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GESPAC
M. Charles Champeroux

Numéro de dépôt :
4261344
Date de dépôt :
01/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/04/2026
GESPAC de Charles Champeroux

Présentation de la marque GESPAC

Déposée par voie électronique le 1 avril 2016 par monsieur Charles Champeroux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GESPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est monsieur Charles Champeroux domicilié(e) 46 RUE Albert Sarraut - 78000 - VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.M.U, M. Charles Champeroux domicilié(e) 46 rue albert sarraut - 78000 - Versailles - France.

La marque GESPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GESPAC arrivera à expiration en date du 1 avril 2026.


M. Charles Champeroux - 46 RUE Albert Sarraut - 78000 - VERSAILLES - France


S.A.M.U, M. Charles Champeroux - 46 rue albert sarraut - 78000 - Versailles - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; plantes naturelles ; arbustes ; arbres (végétaux) ; fourrages ;

Gestion des affaires commerciales ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.