Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le bar des possibles
M. charles cardeau, Agissant pour le compte de la société "SAS Quart d'eau" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3976223
Date de dépôt :
21/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2023
le bar des possibles de charles cardeau

Présentation de la marque le bar des possibles

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2013 par monsieur charles cardeau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le bar des possibles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est monsieur charles cardeau domicilié(e) 33 rue St Sylve - 31500 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. charles cardeau domicilié(e) 33 rue St Sylve - 31500 - Toulouse - France.

La marque le bar des possibles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le bar des possibles est expirée depuis le 21 janvier 2023.


M. charles cardeau, Agissant pour le compte de la société "SAS Quart d'eau" en cours de formation - 33 rue St Sylve - 31500 - Toulouse - France


M. charles cardeau - 33 rue St Sylve - 31500 - Toulouse - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Vins ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.