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Marques déposées par monsieur Charles Capron
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Charles Capron
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Charles Capron
Monsieur Charles Capron

Numéro de dépôt :
4533714
Date de dépôt :
14/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2029
Charles Capron de Charles Capron

Présentation de la marque Charles Capron

Déposée par voie électronique le 14 mars 2019 par monsieur Charles Capron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Charles Capron » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est monsieur Charles Capron domicilié(e) 3 rue Raoul Nordling - 92200 - Neuilly sur Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Charles Capron domicilié(e) 3 rue Raoul Nordling - 92200 - Neuilly sur Seine - France.

La marque Charles Capron a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4533714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charles Capron arrivera à expiration en date du 14 mars 2029.


Monsieur Charles Capron - 3 rue Raoul Nordling - 92200 - Neuilly sur Seine - France


Monsieur Charles Capron - 3 rue Raoul Nordling - 92200 - Neuilly sur Seine - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.