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Marques déposées par monsieur Charles CAPPART
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Totuma
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Totuma
Monsieur Charles CAPPART

Numéro de dépôt :
4649665
Date de dépôt :
21/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/05/2030
Totuma de Charles CAPPART

Présentation de la marque Totuma

Déposée par voie électronique le 21 mai 2020 par monsieur Charles CAPPART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Totuma » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-24 du 12 juin 2020.

Le déposant est monsieur Charles CAPPART domicilié(e) 109 RUE MANIN - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Charles CAPPART domicilié(e) 109 RUE MANIN - 75019 - PARIS - France.

La marque Totuma a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4649665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Totuma arrivera à expiration en date du 21 mai 2030.

Charles CAPPART a également déposé les autres marques suivantes : SANGA


Monsieur Charles CAPPART - 109 RUE MANIN - 75019 - PARIS - France


Monsieur Charles CAPPART - 109 RUE MANIN - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-24

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.