Marque enregistrée - Marque en vigueur

JAMAIS LE DIMANCHE CH.C
M. charles cambier

Numéro de dépôt :
4144789
Date de dépôt :
27/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/12/2024
JAMAIS LE DIMANCHE CH.C de charles cambier

Présentation de la marque JAMAIS LE DIMANCHE CH.C

Déposée par voie électronique le 27 décembre 2014 par monsieur charles cambier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JAMAIS LE DIMANCHE CH.C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-03 du 16 janvier 2015.

Le déposant est monsieur charles cambier domicilié(e) 17 rue du pont ginguet - 03000 - Moulins - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. charles cambier domicilié(e) 17 rue du pont ginguet - 03000 - Moulins - France.

La marque JAMAIS LE DIMANCHE CH.C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4144789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAMAIS LE DIMANCHE CH.C arrivera à expiration en date du 27 décembre 2024.


M. charles cambier - 17 rue du pont ginguet - 03000 - Moulins - France


M. charles cambier - 17 rue du pont ginguet - 03000 - Moulins - France


Publication - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Enregistrement sans modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.