Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWEETLONE
Charles C. GUNSETT, Villa "PLEIN CIEL", 100, avenue de Saint Paul, 06570 SAINT PAUL

Numéro de dépôt :
1303311
Date de dépôt :
20/03/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/1995

Présentation de la marque SWEETLONE

Déposée le 20 mars 1985 par Charles C. GUNSETT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SWEETLONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Charles C. GUNSETT, Villa "PLEIN CIEL", 100, avenue de Saint Paul, 06570 SAINT PAUL - France.

La marque SWEETLONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEETLONE est expirée depuis le 20 mars 1995.

Charles C. GUNSETT a également déposé les autres marques suivantes : GUNSTARD


Charles C. GUNSETT, Villa "PLEIN CIEL", 100, avenue de Saint Paul, 06570 SAINT PAUL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-34

Cuir et imitations de cuirs, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Tissus; couvertures de lit et de table articles textiles non compris dans d'autres classes Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.