Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GUNSTARD
Charles C. GUNSETT, Villa "PLEIN CIEL", 100, avenue de Saint Paul, 06570-SAINT PAUL

Numéro de dépôt :
1278009
Date de dépôt :
02/07/1984
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/07/1994

Présentation de la marque GUNSTARD

Déposée le 2 juillet 1984 par Charles C. GUNSETT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GUNSTARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Charles C. GUNSETT, Villa "PLEIN CIEL", 100, avenue de Saint Paul, 06570-SAINT PAUL - France.

La marque GUNSTARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUNSTARD est expirée depuis le 2 juillet 1994.

Charles C. GUNSETT a également déposé les autres marques suivantes : SWEETLONE


Charles C. GUNSETT, Villa "PLEIN CIEL", 100, avenue de Saint Paul, 06570-SAINT PAUL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52

Moteur hydrauliques, machines utilisées en boulangerie, en patisserie et d'une façon générale dans l'industrie de l'alimentation et dans l'industrie chimique ou pharmaceutique.Appareils de mesure et pesage destinés à être utilisés en boulangerie, en patisserie et dans l'industrie de l'alimentation, ainsi que l'industrie chimique ou pharmaceutique. Fours pour boulangerie, patisserie et l'industrie de l'alimentation, appareils de ventilation pour les mêmes industries.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.