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Marques déposées par monsieur Charles Butter
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Les Délicatesses de Grasse
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les Délicatesses de Grasse
M. Charles Butter

Numéro de dépôt :
4280129
Date de dépôt :
15/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Les Délicatesses de Grasse de Charles Butter

Présentation de la marque Les Délicatesses de Grasse

Déposée par voie électronique le 15 juin 2016 par monsieur Charles Butter auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Délicatesses de Grasse »

Le déposant est monsieur Charles Butter domicilié(e) 7 rue Marcel jour et - 06130 - grasse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Charles Butter domicilié(e) 7 rue Marcel jour et - 06130 - grasse - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33


M. Charles Butter - 7 rue Marcel jour et - 06130 - grasse - France


M. Charles Butter - 7 rue Marcel jour et - 06130 - grasse - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Inscription le 11 décembre 2018 - Rejet total n°741001 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-11

Café ; thé ; pâtisseries ; confiserie ; miel ; sirop de mélasse ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.