Marque renouvelée - Marque en non vigueur
NOUGAT ROYAL
Numéro de dépôt :
1111263
Date de dépôt :
26/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque NOUGAT ROYAL
Déposée le 26 octobre 1979 par Charles BROTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NOUGAT ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NOUGAT ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1111263.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Charles BROTTE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°32585 - Publication au BOPI 1980-019