Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Tout est français
Charles Briand Paris, sarl

Numéro de dépôt :
4021104
Date de dépôt :
19/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Tout est français de Charles Briand Paris

Présentation de la marque Tout est français

Déposée le 19 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Charles Briand Paris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Tout est français »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Charles Briand Paris domicilié(e) 99 bis rue haute d'aulnay - 41500 - MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 777 686 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charles Briand Paris, Mme AUDINOT VIRGINIE domicilié(e) 99 bis rue haute d'aulnay - 41500 - MER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Charles Briand Paris a également déposé les autres marques suivantes : charles briand paris , la maison du zippo


Charles Briand Paris, sarl - 99 bis rue haute d'aulnay - 41500 - MER - France - SIREN 533777686


Charles Briand Paris, Mme AUDINOT VIRGINIE - 99 bis rue haute d'aulnay - 41500 - MER - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Inscription le 17 décembre 2014 - Rejet total n°638750 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-17

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; vente au détail, en gros ou sur Internet de produits alimentaires ou non à savoir préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver et pour nettoyer, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, produits pour la conservation du cuir, boîtes en métaux communs, plaques d'immatriculation métallique, perceuses à main électriques, couteaux électriques, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillères, rasoirs, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, disques compacts, Dvd, et autres supports d'enregistrement numériques, machines à calculer, logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés), périphériques d'ordinateurs, costumes, lunettes (optique), article de lunetterie, étuis à lunettes, sacoches conçues pour ordinateurs portables, bas pour les varices, biberons, tétines de biberons, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, lampes de poche, cafetières électriques, cuisinières, stérilisateurs, stores (pare soleil) pour automobiles, véhicules électriques, caravanes, vélomoteurs, cycles, béquilles, jantes, joaillerie, bijouterie, coffrets à bijoux, porte clefs de fantaisie, médailles, instruments de musique et électroniques, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, papier, carton, boites en carton ou en papier, gomme, gants, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, porte monnaie, sacs, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets à provisions, bois façonnés, meubles, glaces (miroirs), cadres, cintres pour vêtements, fauteuils, sièges, ustensiles et récipients pour le ménages ou la cuisine, peignes et éponges, porcelaines, faïences, ustensiles pi nécessaires de toilette, poubelles, verres (récipients), vaisselle, laine filée, soie filée, tissus, couvertures de lit, tissus à usage textile, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou imitation cuir, ceintures, fourrures, gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sous vêtements, dentelles et broderies, articles de mercerie, tapis, paillassons, nattes, tapis pour automobiles, jeux, jouets, attirail de pêche, balles ou ballons de jeu, jeux de cartes ou de tables, trottinettes, café, thé, cacao, pâtisserie et confiserie, biscuits, gâteaux, sucreries, chocolat, arbustes, plantes, arbres, bois bruts, sirop, limonade, nectars de fruits, boites ou étuis à cigares et cigarettes, cendriers ; tous ces produits étant fabriqués en France.