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Marques déposées par monsieur Charles BRETEZ
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L'ACADEMIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ACADEMIE
Monsieur Charles BRETEZ, de nationalité franÇaise

Numéro de dépôt :
1691056
Date de dépôt :
29/08/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/08/2001
L\'ACADEMIE de Charles BRETEZ

Présentation de la marque L'ACADEMIE

Déposée le 29 août 1991 par monsieur Charles BRETEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ACADEMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Charles BRETEZ domicilié(e) 1, rue de Colmar, 17000 LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT - France.

La marque L'ACADEMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ACADEMIE est expirée depuis le 29 août 2001.


Monsieur Charles BRETEZ, de nationalité franÇaise - 1, rue de Colmar, 17000 LA ROCHELLE - France


CABINET THEBAULT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Boissons alcoolisées et non alcoolisées, notamment des bières;débit de boissons; Education et divertissement

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.