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Marques déposées par monsieur CHARLES BOUVIALA
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MOEZ
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOEZ
Monsieur CHARLES BOUVIALA

Numéro de dépôt :
4494338
Date de dépôt :
24/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2028
MOEZ de CHARLES BOUVIALA

Présentation de la marque MOEZ

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2018 par monsieur CHARLES BOUVIALA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Le déposant est monsieur CHARLES BOUVIALA domicilié(e) BAT 1 ESC 3 APPT 602 - 94230 - CACHAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHARLES BOUVIALA domicilié(e) 27 RUE DE LA GARE - 94230 - CACHAN - France.

La marque MOEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4494338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOEZ arrivera à expiration en date du 24 octobre 2028.


Monsieur CHARLES BOUVIALA - BAT 1 ESC 3 APPT 602 - 94230 - CACHAN - France


Monsieur CHARLES BOUVIALA - 27 RUE DE LA GARE - 94230 - CACHAN - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.