Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOMME de LIGOURE
M. CHARLES BOURDIER

Numéro de dépôt :
3926906
Date de dépôt :
13/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/06/2022
TOMME de LIGOURE de CHARLES BOURDIER

Présentation de la marque TOMME de LIGOURE

Déposée le 13 juin 2012 par monsieur CHARLES BOURDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TOMME de LIGOURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est monsieur CHARLES BOURDIER domicilié(e) LA BOUFFERIE - 87110 - LE VIGEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHARLES BOURDIER domicilié(e) LA BOUFFERIE - 87110 - LE VIGEN - France.

La marque TOMME de LIGOURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMME de LIGOURE est expirée depuis le 13 juin 2022.


M. CHARLES BOURDIER - LA BOUFFERIE - 87110 - LE VIGEN - France


M. CHARLES BOURDIER - LA BOUFFERIE - 87110 - LE VIGEN - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Fromages.