Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DEEP LOVE ST BARTS BY C&M
M. CHARLES BOULOGNE, Agissant pour le compte de la société "DEEP LOVE ST BARTS" en cours de formation
Mme. MEGGY BOULOGNE, Agissant pour le compte de la société "DEEP LOVE ST BARTS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4299964
Date de dépôt :
16/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DEEP LOVE ST BARTS BY C&M de CHARLES BOULOGNE

Présentation de la marque DEEP LOVE ST BARTS BY C&M

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2016 par monsieur CHARLES BOULOGNE et madame MEGGY BOULOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEEP LOVE ST BARTS BY C&M »

Les déposants sont monsieur CHARLES BOULOGNE domicilié(e) RES LES JARDINS DU HAMAK VILLA 4 - 97118 - SAINT-FRANçOIS - France et madame MEGGY BOULOGNE domicilié(e) RES LES JARDINS DU HAMAK VILLA 4 - 97118 - SAINT-FRANçOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHARLES BOULOGNE domicilié(e) VILLA 4, RESIDENCE LES JARDINS DU HAMAK - 97118 - SAINT-FRANCOIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. CHARLES BOULOGNE, Agissant pour le compte de la société "DEEP LOVE ST BARTS" en cours de formation - RES LES JARDINS DU HAMAK VILLA 4 - 97118 - SAINT-FRANçOIS - France

Mme. MEGGY BOULOGNE, Agissant pour le compte de la société "DEEP LOVE ST BARTS" en cours de formation - RES LES JARDINS DU HAMAK VILLA 4 - 97118 - SAINT-FRANçOIS - France


M. CHARLES BOULOGNE - VILLA 4, RESIDENCE LES JARDINS DU HAMAK - 97118 - SAINT-FRANCOIS - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Inscription le 11 décembre 2018 - Rejet total n°741017 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-11

Vêtements ; chaussures ; chemises ; ceintures (habillement) ; chaussures de plage ; sous-vêtements ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail .