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Marques déposées par Charles BORNOT
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TNTOP
Marque expirée - Marque en non vigueur

TNTOP
Charles BORNOT

Numéro de dépôt :
3514855
Date de dépôt :
18/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2017
TNTOP de Charles BORNOT

Présentation de la marque TNTOP

Déposée le 18 juillet 2007 par Charles BORNOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TNTOP »

Le déposant est Charles BORNOT domicilié(e) 2 rue Jacqueline,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charles BORNOT domicilié(e) 2 rue Jacqueline,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TNTOP est expirée depuis le 18 juillet 2017.

Charles BORNOT a également déposé les autres marques suivantes : DOMESTORE


Charles BORNOT - 2 rue Jacqueline,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France


Charles BORNOT - 2 rue Jacqueline,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Inscription le 25 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°520769 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-03-25

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision.