Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHARLES BONNARD
Numéro de dépôt :
1527822
Date de dépôt :
16/03/1989
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Date d'expiration :
16/03/1999
Présentation de la marque CHARLES BONNARD
Déposée le 16 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Charles BONNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « CHARLES BONNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHARLES BONNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1527822.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES BONNARD est expirée depuis le 16 mars 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-42