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Marques déposées par monsieur Charles BOINAUD
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GRAND DUCAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRAND DUCAL
M. Charles BOINAUD

Numéro de dépôt :
4315875
Date de dépôt :
20/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2026
GRAND DUCAL de Charles BOINAUD

Présentation de la marque GRAND DUCAL

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2016 par monsieur Charles BOINAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRAND DUCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Charles BOINAUD domicilié(e) 140 rue de la Bonne Chauffe - 16130 - ANGEAC-CHAMPAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Charles BOINAUD domicilié(e) 140 rue de la Bonne Chauffe - 16130 - Angeac-Champagne - France.

La marque GRAND DUCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND DUCAL arrivera à expiration en date du 20 novembre 2026.


M. Charles BOINAUD - 140 rue de la Bonne Chauffe - 16130 - ANGEAC-CHAMPAGNE - France


M. Charles BOINAUD - 140 rue de la Bonne Chauffe - 16130 - Angeac-Champagne - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Inscription le 3 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°756157 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-03

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.