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Marques déposées par monsieur Charles BISSEUIL
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ROI HENRI COGNAC
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ROI HENRI COGNAC
M. Charles BISSEUIL

Numéro de dépôt :
3895817
Date de dépôt :
09/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
ROI HENRI COGNAC de Charles BISSEUIL

Présentation de la marque ROI HENRI COGNAC

Déposée le 9 février 2012 par monsieur Charles BISSEUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ROI HENRI COGNAC »

Le déposant est monsieur Charles BISSEUIL domicilié(e) 8 Rue des Grands Champs - 16710 - SAINT YRIEIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, Mme. Sandrine VIMES domicilié(e) 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Charles BISSEUIL a également déposé les autres marques suivantes : VOULEZ French Sparkling Liqueur


M. Charles BISSEUIL - 8 Rue des Grands Champs - 16710 - SAINT YRIEIX - France


SCHMIT-CHRETIEN, Mme. Sandrine VIMES - 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Inscription le 24 janvier 2013 - Rejet total n°593330 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-24

Eaux-de-vie bénéficiant de l'Appellation d'Origine Contrôlée Cognac.