Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURONNEMENT
Monsieur Charles BATAILLE

Numéro de dépôt :
1154205
Date de dépôt :
28/10/1980
Lieu de dépôt :
MARSEILLE

Présentation de la marque COURONNEMENT

Déposée le 28 octobre 1980 par monsieur Charles BATAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE), la marque française « COURONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Charles BATAILLE domicilié(e) 18 rue Fontange, 13006 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN. - France.

La marque COURONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1154205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque COURONNEMENT est expirée depuis le 28 octobre 1990.

Charles BATAILLE a également déposé les autres marques suivantes : BATAILLE , CARRÉ D'AMOUR , PISTACHIE


Monsieur Charles BATAILLE - 18 rue Fontange, 13006 MARSEILLE. - France


CABINET ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-15

Produits laitiers, fromages.