COURONNEMENT
Présentation de la marque COURONNEMENT
Déposée le 28 octobre 1980 par monsieur Charles BATAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE), la marque française « COURONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COURONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1154205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque COURONNEMENT est expirée depuis le 28 octobre 1990.
Charles BATAILLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-15