Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARRÉ D'AMOUR
Monsieur Charles BATAILLE

Numéro de dépôt :
1152821
Date de dépôt :
24/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CARRÉ D'AMOUR

Déposée le 24 octobre 1980 par monsieur Charles BATAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARRÉ D'AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Charles BATAILLE domicilié(e) 18 rue Fontange, 13006 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN. - France.

La marque CARRÉ D'AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1152821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CARRÉ D'AMOUR est expirée depuis le 24 octobre 1990.

Charles BATAILLE a également déposé les autres marques suivantes : BATAILLE , PISTACHIE , COURONNEMENT


Monsieur Charles BATAILLE - 18 rue Fontange, 13006 MARSEILLE. - France


CABINET ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-13

Fromages.