Marque expirée - Marque en non vigueur

Groupe Charles Bastien Santé, Parce que rien ne doit changer…
Charles Bastien Holding SARL

Numéro de dépôt :
3442608
Date de dépôt :
24/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2016
Groupe Charles Bastien Santé, Parce que rien ne doit changer… de Charles Bastien Holding

Présentation de la marque Groupe Charles Bastien Santé, Parce que rien ne doit changer…

Déposée le 24 juillet 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Charles Bastien Holding auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Groupe Charles Bastien Santé, Parce que rien ne doit changer… »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Charles Bastien Holding domicilié(e) 37 Rue Faidherbe,59370 MONS-EN-BAROEUL - 59370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charles Bastien Holding domicilié(e) 37 Rue Faidherbe,59370 MONS-EN-BAROEUL - 59370 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Groupe Charles Bastien Santé, Parce que rien ne doit changer… est expirée depuis le 24 juillet 2016.


Charles Bastien Holding SARL - 37 Rue Faidherbe,59370 MONS-EN-BAROEUL - 59370 - France


Charles Bastien Holding - 37 Rue Faidherbe,59370 MONS-EN-BAROEUL - 59370 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-52

Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35

Produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; articles orthopédiques ; bas pour les varices ; mobilier spécial à usage médical ;Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; service de santé ; assistance médicale.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.