Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASIA
Charles Ballif

Numéro de dépôt :
3290344
Date de dépôt :
06/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2014
CASIA de Charles Ballif

Présentation de la marque CASIA

Déposée le 6 mai 2004 par Charles Ballif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 29 novembre 2024.

Le déposant est Charles Ballif domicilié(e) 42 rue Saint Antoine,75004 PARIS - 75004 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charles Ballif domicilié(e) 42 rue Saint Antoine,75004 PARIS - 75004 - France.

La marque CASIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3290344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASIA est expirée depuis le 6 mai 2014.


Charles Ballif - 42 rue Saint Antoine,75004 PARIS - 75004 - France


Charles Ballif - 42 rue Saint Antoine,75004 PARIS - 75004 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-20

Publication - Publication au BOPI 2004-24

Inscription le 18 avril 2005 - Rejet partiel n°411130 - Publication au BOPI 2005-04-18

Republication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Objets d'art en bois ; coussins ; vannerie ; récipients d'emballage en matières plastiques.