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Marques déposées par CHARLES AUSTEN PUMPS LIMITED
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CAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP
CHARLES AUSTEN PUMPS LIMITED

Numéro de dépôt :
1075949
Date de dépôt :
16/11/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CAP

Déposée le 16 novembre 1978 par CHARLES AUSTEN PUMPS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHARLES AUSTEN PUMPS LIMITED, domicilié(e) 100 Royston Road, Byfleet, Surrey, Angleterre. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Denise RABIER. - France.

La marque CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1075949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CAP est expirée depuis le 16 novembre 1988.


CHARLES AUSTEN PUMPS LIMITED - 100 Royston Road, Byfleet, Surrey, Angleterre. - Royaume-Uni


Mme Denise RABIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-024

Pompes et compresseurs;engins et moteurs, aucun n'étant destiné à des véhicules routiers;outils, accessoires et tuyaux de machines à l'exclusion de bêliers hydrauliques;fers de soudage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).